Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCESS PATRIMONIAL
SERENALIS GROUPE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3822696
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2021
PROCESS PATRIMONIAL de SERENALIS GROUPE

Présentation de la marque PROCESS PATRIMONIAL

Déposée par voie électronique le 12 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERENALIS GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROCESS PATRIMONIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERENALIS GROUPE domicilié(e) 31 rue de la Balance - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 213 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERENALIS GROUPE domicilié(e) 31 rue de la Balance - 84000 - AVIGNON - France.

La marque PROCESS PATRIMONIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCESS PATRIMONIAL est expirée depuis le 12 avril 2021.

SERENALIS GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : VADE-MECUM REGLEMENTATION CGPI , FINANCIERE SAINT REMY , SERENALIS GROUPE , SERENALIS , PROCESS GESTION PATRIMONIALE , EXCELLIS , L'ESSENCIEL


SERENALIS GROUPE, Société à Responsabilité Limitée - 31 rue de la Balance - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 528213309


SERENALIS GROUPE - 31 rue de la Balance - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.